Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
25 juillet 2017 2 25 /07 /juillet /2017 09:30

          Ces jours-ci le débat fait rage au parlement, dans la presse et les réseaux sociaux : les députés doivent-ils avoir un casier judiciaire vierge?

Faute de temps et par soucis de lisibilité par le plus grand nombre, je voudrais faire quelques rappels historiques et poser des interrogations pour montrer que la réponse à la question n'est pas si simple...

LE CONTEXTE

Pendant la campagne électorale le président de la République alors candidat a promis

Il faut rappeler que le casier judiciaire se décline en 3 niveaux ("bulletin" n° 1, 2 et 3) qui n'ont pas le même contenu et sont accessibles à des bénéficiaires différents.

Le bulletin n°2 est ici le document adéquat et lors de la législature précédente des projets de loi inaboutis ayant ce but, étaient déjà en discussion au Parlement (ici ou ici par exemple, ce genre de projet ne date pas d'hier).

l'HISTOIRE

L'inventeur du casier judiciaire est un français; en 1848 il propose son système dans un ouvrage dont le titre est clair et déjà dans la perspective de "moraliser la vie publique":         

De la Localisation au greffe de l'arrondissement natal des renseignements judiciaires, concernant chaque condamné au triple point de vue de la répression des crimes et délits, de la pureté des listes électorales et du jury et de la moralisation sociale
 
Les très curieux de l'histoire du casier peuvent consulter mon opuscule p13 et suivantes
 
Pendant longtemps l'éventuel passé  judiciaire des candidats était réglé facilement par la simple interdiction des article L5 et L6 du code électoral (voir les versions antérieures sur Légifrance, comme cet exemple). NB : l'éligibilité est conditionnée par la possession des droits civiques et donc l'inscription sur la liste des électeurs.

 En 1992 le code pénal a supprimé les peines accessoires ( c'est-à-dire implicites automatiques ou de plein droit); celles-ci s'opposent aux peines complémentaires  (obligatoires ou facultatives) qui sont spécifiquement prononcées et donc effectivement portées à la connaissance du condamné (sur notre sujet voir cet article pas très clair qui pose tout le problème).

REMARQUES et QUESTIONNEMENTS

- Le B2 n'est pas la panacée de la moralité ; n'y figurent pas notamment les condamnations de jeunesse ou anciennes, celles prononcées à l'étranger et toutes celles dont le tribunal a dispensé de l'inscription*, etc.  (art.775 & sq CPP).

- dans un des rares articles sur le sujet  mon collègue Eric ALT,  vice-président d'ANTICOR utilise, comme beaucoup, la comparaison avec la liste des professions conditionnées par un B2 vierge. En droit ce n'est pas opérant, même si de fait un casier B2 chargé fait obstacle. En effet contrairement à la volonté d'automaticité pour les élus, les recruteurs de professions surveillées ont un pouvoir d'appréciation au cas pas cas de la gravité de la mention au regard de la profession (c'est ce que signifie la mention de "compatibilité"); juridiquement il n'y a pas d'automaticité ; en l'espèce, quelle autorité l'apprécierait-elle pour les candidats à une élection?

Dans la seconde partie de son intéressante chronique il établit à sa juste valeur les risques d'inconstitutionnalité. On peut épiloguer sur ce risque, mais politiquement rien n'empêche le gouvernement de mettre ainsi la balle du laxisme dans le camp du Conseil Constitutionnel en ne prenant pas les devants d'une auto-censure.

Le projet actuel de peine complémentaire obligatoire va obliger les tribunaux à prononcer une inéligibilité pour toute une série d'infractions, alors que l'auteur, à 99,9% des cas, ne sera jamais candidat à une élection : c'est dire le surcroit de travail et les risques d'erreur par omission pour les juges. De plus la liste précises des infractions emportant inéligibilité peut faire l'objet de discussion sans fin (quid des harcèlements ?) : une usine à gaz !

Le système retenu, quel qu'il soit, envisage un filtre à l'entrée (contrôle exercé par le préfet à l'enregistrement des candidatures?) mais aucun suivi postérieur. On connaît les graves problèmes qui ont obligé à en prévoir un pour les employés de l'éducation nationale. On peut penser à un enregistrement de tous les élus au service du casier judiciaire, avec émission automatisée d'une fiche alerte en cas de condamnation incapacitante survenant en cours de mandat.(système ayant fonctionné pour les démarcheurs).

Finalement quels élus (on parle aussi des ministres) seront ainsi contrôlés : députés, sénateurs, maires, conseillers départementaux? Où s'arrêter?

 

CONCLUSION : on le voit pour faire une "bonne loi" nos parlementaires doivent donc connaître l'histoire et le droit !

 

 

* il faut savoir que la dispense d'inscription par le tribunal se fait assez facilement ab initio ou postérieurement sur simple requête

Partager cet article
Repost0
celek
17 juillet 2016 7 17 /07 /juillet /2016 09:24

          A force de rédiger des jugements ou des réquisitoires, nombre de magistrats écrivent des livres, bien sûr souvent juridiques ou biographiques, mais pas seulement, comme par exemple  ces deux que je connais pour de vrai (1).

Le plus souvent, quand il s'agit de fiction, c'est le genre "policier" qui a leur préférence; le gros avantage pour moi, c'est qu'ils sont techniquement corrects et qu'on n'y voit pas les policiers sous-traiter avec les gendarmes ou autres inepties procédurales.

Je viens de terminer celui-ci "La vraie histoire de la disparition inquiétante de Maître Charlemagne Blaise"; disons que c'est une roman "judiciaire-policier" où le rôle des deux corporations est  assez conforme à la réalité;

     L'INTRIGUE : un jeune et brillant avocat, à l'avenir prometteur au sein d'un grand cabinet, disparaît brutalement et une rançon est réclamée; Ce dernier sera retrouvé indemne mais cette expérience aura pour effet de bouleverser totalement son orientation professionnelle.

Pas de crainte, l'auteure vous tient la main gentiment tout le long de l'enquête réalisée par la juge d'instruction et vous ne serez pas perdu, ni cerné de termes juridiques ; les chapitres sont cours et horodatés comme des procès-verbaux.

     LES PERSONNAGES principaux sont essentiellement des magistrats (siège et parquet), avocats et enquêteurs de police judiciaire; certains ne sont peut-être pas tous étrangers à la disparition... Ils portent des noms délicieux et originaux et constituent une galerie de portraits parfois inattendus et iconoclastes.

     LE GENRE, selon les termes de l'auteure "n'est pas vraiment policier...ni triste ni sérieux", l'enquête étant l'occasion d'une satire de la vie médiatique et un manifeste pour toutes les libertés privées.

     LE SEXE, notamment, est omniprésent, fil conducteur d'une l'intrigue qui permet tour à tour de le glorifier, vital, joyeux, souvent gai ou gay(2) : l'érotisme décrit par un auteur femme n'est jamais vulgaire, mais plutôt libertaire quand elle aborde avec bonheur les services ou l'assistance sexuels, la sexualité des seniors(3) ou même une ébauche de triolisme. A contre-pied des clichés écoeurants des faits divers de la même région du Nord.

     L'ACTION se SITUE est en effet dans le nord de la France, non loin de la Belgique, et certains retrouveront sans doute des rues, des établissements ou des spécialités culinaires. Comme c'est l'été indien pendant toute la période, on voit bien que c'est à la fois une fiction et l'oeuvre d'une nordiste fière de sa région. 

     LE MESSAGE subliminal est souvent féministe et sans tabou (les héros sont des héroïnes, etc.) ; c'est surtout une ode à la liberté et l'intimité individuelles ainsi qu'à la philosophie épicurienne; certes pas de critique sociale, les personnages n'ont pas d'enfants, pas de fin de mois difficile; ayant lu les deux ouvrages à la suite j'ai trouvé une parenté avec le "Marianne est déchaînée"  écrit par une autre femme "libérée" ;-)) qui, sans écrire elle non plus tout à tout à fait un roman à clef, est la parole d'une femme en responsabilité, qui ne craint pas de choquer son environnement par la franchise de sa pensée.

     J'AI AIMÉ notamment:

- les communiqués "langue de bois" du parquet

- l'ex, qui se fait rosser dans l'omerta totale

- de savoir d'où venait les fuites en direction des media

- l'écriture de l'ouvrage

     LE STYLE littéraire m'a paru véritablement assez original ; il peut donc déplaire, mais je n'hésite pas à évoquer du Céline ou Frédéric Dard pour ses San Antonio et parfois des phrases quasi proustiennes ; Ceci est d'autant plus remarquable quand on connaît les origines de l'AUTEURE

Effectivement sous ce nom exotique de Dalia BALCIUNAITYTE, qui n'est pas un pseudonyme, ne se cache pas une magistrate exerçant dans la partie septentrionale du pays, mais arrivée  en France au milieu des années quatre-vingt-dix, tout droit de sa native Lituanie, sans être encore francophone ! Je lirai sans doute bientôt son premier ouvrage autobiographique " Vilnius mon amour" paru en 2005...

     EN CONCLUSION je recommande la lecture de ce livre pour les vacances; c'est le parfait ouvrage à glisser Madame dans votre tote bag pour ne pas bronzer idiote et ces Messieurs peuvent le laisser traîner sur la plage avec sa couverture de roman d'été cool et éducatif sur la psychologie féminine ;-)

Si je devais résumer ce livre en un seul mot, je dirai "CHAMPAGNE !", ce vin de haut niveau qualitatif, la finesse de ses bulles, son côté pétillant ; vous verrez il coule à flot et tous les jouisseurs des nourritures terrestres y prendront un plaisir légèrement enivrant.

NB : je précise je ne connais pas cette collègue IRL, qu'elle ne m'a rien demandé, que cet article n'est pas sponsorisé, que j'ai acheté son livre avec mes sous et que ma critique est libre de toute publicité ! Ce livre est édité par Amazon où vous le trouverez sous forme papier (297 pages) et "Kindle", avec la photo de couverture, le résumé sur la quatrième et surtout vous pourrez parcourir en ligne les vingt premières pages pour vous faire une idée  (aperçu ebok à feuilleter) en haut à gauche de l'écran. Édition brochée à 10,95€, c'est  par ici   isbn 9781530837724 

Bon été, bonnes lectures!

 

 

(1) Patrice de Charette ou les excellentes chroniques malgaches et tchadiennes

Jean-Michel Lambert (bibliographie);

voir également leur fiche  wikipédia

(2) mais encore plus lesbien, la photo de couverture l'affiche clairement ;-)

(3) un clin d'oeil à Henri TACHAN avec ce texte

Partager cet article
Repost0
2 mai 2016 1 02 /05 /mai /2016 08:52

 

     Elle était  tout juste à 2 mètres de moi. Autour d'un café on présentait​ son projet au maire, dans le magnifique bureau de l'hôtel de ville du Mans. Avec elle et Chloé, on avait pensé avec raison que cette rencontre était incontournable pour​ faire avancer leur dossier. La conversation menait bon train quand, presque sans prévenir, Diana nous a fait entendre sa voix, a capella ...

Waouh ! Je crois que je n'étais pas le seul à sentir une telle montée d'émotion.

Plus tard dans le couloir, des occupants étaient sortis de leurs bureaux voisins, interloqués par la puissance d'un son qui n'avait jamais sans doute résonné à ce niveau dans des services administratifs.

 
* * *

 

Tout avait commencé quelques mois plus tôt quand son nom exotique avait, sur les réseaux sociaux, attiré mon attention par un commentaire sous le post d'un ami commun. "Artiste lyrique internationale vivant au Mans": j'ai cru que c'était une plaisanterie avec en plus ce jeune visage qui illustrait son compte. Il faut dire que ma connaissance du bel canto se limitait à la caricature de la Castafiore et une soirée à l'opéra quand, adolescent, mes parents tentaient me donner un vernis culturel exhaustif.

Par la magie de Google et YouTube j'ai  vite constaté l'importance de mes carences et préjugés.

Faire entendre sa voix - et quelle voix! - dans les écoles ou dans des jardins publics, dépoussiérer l'image élitiste de son art, je trouve que c'est un beau challenge; voilà pourquoi je soutiens le projet "MUSICA LE MANS" prévu cet été dans les plus beaux jardins du Mans.

Vous êtes mécène ou sponsor ? Elles attendent aussi votre "voix", un coup de pouce pour les encourager et concrétiser un projet original.  site Ulule , projet Musica 2016

 

Plus de renseignements ici ou suivre sur Facebook

 

 

 

 
 

 

 

 

 
 

 

 

 

 

J'AI ENTENDU UNE VOIX...
Partager cet article
Repost0
22 mars 2016 2 22 /03 /mars /2016 12:50

... N'en déplaise aux colleurs d'étiquettes simplificatrices.

Bien sûr "j'ai mes idées" comme on dit, mais je n'ai jamais adhéré à un parti, ni milité.

Je peux avoir de la sympathie pour des personnalités très éloignées et je revendique le droit d'avoir des relations avec des gens différents, même s'ils ne s'aiment pas forcément entre eux, voire ne se supportent pas.

 

Par nature et déformation professionnelle, je cherche plutôt le juste milieu, loin des préjugés et solutions toutes faites. Je peux parler et échanger avec presque tout le monde, en tentant d'oublier mes propres aprioris, car l'expérience m'a appris que la vérité n'est jamais aussi simpliste que ceux qui croient la détenir.

 

Le Pen a dit " je préfère ma fille à mes amis, mes amis à mes voisins, mes voisins à mes compatriotes, mes compatriotes aux Européens."; il nous a bien fait rire quand on a vu les hostilités avec ses proches mégrétistes, ou sa fille.

Alors quand je vois comment certains de mes amis de l'autre bord politique se détestent sur les réseaux sociaux ou dans les médias, je ne m'étonne plus des guerres fratricides inter religieuses ou entre courants du même parti.

Passer plus de temps à critiquer ses proches que ses opposants éloignés, en les traitant comme des ennemis est à désespérer.

 

Ceux qui agissent auront toujours plus mon admiration que ceux qui dénigrent sans rien faire: c'est tellement plus facile.

J'ai plutôt tendance à prendre le parti de ceux qui sont dans l'action et se frottent à la dure réalité, qu'à crier avec ceux qui exercent leur droit légitime de critique, seraient-ils majoritaires

La pseudo démocratie populiste des sondages d'opinion n'aurait jamais permis l'abrogation de la peine de mort, le droit à l'IVG ou le mariage homosexuel.

 

La recherche du compromis  de l'efficacité , ce n'est pas la compromission et si le parquetier que j'étais, reste, comme par réflexe, soumis au devoir de réserve, il ne faut pas oublier que l'avocat général est le défenseur de l'intérêt général.

La victime, le plus faible physiquement, mentalement ou financièrement, le minoritaire, l'exploité, le critiqué, le mis en cause ont ma sympathie et je n'aime pas crier avec les loups.

Si celles et ceux qui préfèrent dire ou faire du mal pouvaient utiliser autant d'énergie de façon positive en agissant par amour plutôt que par haine notre société irait un peu mieux.

 

Partager cet article
Repost0
celek
18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 13:34

Pourquoi les moins beaux/belles sont-ils/elles les plus intéressant(e)s ?

J'ai ma petite idée sur la question ...

On envie parfois la beauté des autres, les filles surtout, qui passent beaucoup de temps à améliorer la leur, quelle qu'elle soit en réalité.

 

Or souvent, les belles et beaux ne sont pas les plus heureux/ses ; attirant(e)s mais pas forcément satisfait(e)s, doutant même toujours de leur aspect, à la recherche de la perfection de l'apparence physique.

Je me bornerai le plus souvent pour la suite à parler du genre féminin, le plus "incité" dans ce domaine par la pression sociale.

Certes la beauté est un avantage indéniable « à première vue »;

l'adolescence en fait un atout souvent incontournable...

Mais les belles et beaux se rendent parfois compte qu'ils/elles ont peu de mérite à avoir une apparence conforme aux canons de l'esthétique.

Je connais même quelques belles filles qui se lassent d'entendre toujours dire qu'elles sont belles - « c'est un peu court jeune homme » - et aimeraient être aimées/admirées pour leur personnalité ou d'autres talents moins visibles ; elles attirent, certes,  mais ne retiennent que les amateurs primaires de filles « canon ».

Beaucoup, si elles ont été très mignonnes depuis l'enfance, n'ont eu aucun effort à faire pour attirer l'attention ou l'affection : leur entourage les a habitué à entretenir leur apparence en leur répétant à satiété, que c'était une qualité primordiale.

Et le besoin d'être rassuré sur cet avantage devient une idée fixe.

Pas besoin d'insister sur l'avantage immédiat que procure un aspect esthétique dans la vie de tous les jours : regards admiratifs ou envieux, sympathie déclarée d'emblée, CV au dessus du panier, etc.

Les moins beaux, vous et moi donc majoritairement, si nous souhaitons tous par divers artifices améliorer l'aspect que la Nature nous a donné, avons été obligés de plaire en développant d'autres qualités.

Le jeune enfant auquel on ne répète pas tous les jours qu'il est le plus beau (juste de temps en temps pour le rassurer), devra développer son intelligence, son humour, sa gentillesse, etc. pour attirer l'attention et la sympathie de ses proches.  Les belles n'ont aucune raison de se fatiguer.

Il est donc souvent plus intéressant sur le long terme de fréquenter des gens « normaux » .

Et puis, pour les filles surtout, beauté rime avec jeunesse souvent ; j'en connais de ces femmes qui ont tout misé sur leur aspect et qui, avec le temps, vivent mal que les hommes ne se retournent plus sur elles ; elles se lancent alors dans des combats perdus d'avance, qui font la fortune des chirurgiens spécialisés.

Alors n'enviez pas les trop belles ; l'avantage de l'apparence est illusoire et toujours éphémère... (enfin je dis ça pour nous consoler de cette éventuelle injustice à notre égard :-)))

 

Moi-même, quand j'étais "beau gosse", sans le savoir ni en tirer parti :-))

Moi-même, quand j'étais "beau gosse", sans le savoir ni en tirer parti :-))

Partager cet article
Repost0
16 novembre 2015 1 16 /11 /novembre /2015 10:08

     Le TGV roule dans la jolie campagne nivernaise; il fait beau, j'utilise pour la première fois le train à destination de Lyon ; en ce vendredi matin de novembre ensoleillé tout est calme et mon wagon très vide; autour de moi aucun des trois sièges n'est occupé, et comme j'ai fini de lire mon hebdomadaire, je l'ouvre au milieu, le pose sur le siège d'en face, puis, les pieds dessus, je somnole un peu; personne en sait encore en ce vendredi comme la soirée va se passer tragiquement à Paris...

 

Tout à coup ma voisine de l'autre coté du couloir, une jeune fille que j'avais à peine remarquée, m'apostrophe:

" Vous savez que vous avez les pieds sur la tête de mon oncle ?"

Devant ma surprise, elle m'explique qu'elle a reconnu la photo d'un homme sur le magazine ouvert où j'ai posé mes jambes allongées; c'est son oncle ! Un inconnu pour moi, en fait un banquier d'une page économique. 

 

Statistiquement, quel pourcentage de chance pour que j'ouvre la revue à cette page? Que la nièce monte ce jour-là dans CE train et s'asseye à proximité de moi?

 

Moralité : la vie est pleine de surprise, la vie continue ...

Les pieds sur la tête de son oncle
Les pieds sur la tête de son oncle
Partager cet article
Repost0
11 novembre 2015 3 11 /11 /novembre /2015 09:30

Trois belles rencontres imprévues hier.

A pied, square des Comtes du Maine, je suis sur le point de croiser une jeune femme; je la regarde et la trouve assez triste; puis soudain elle s'assied sur une margelle et j'ai l'impression qu'elle se retient de pleurer; je lui demande si ça va et elle me répond que tout va bien avec un magnifique sourire qui éclaire - comme on dit - tout son visage; j'explique rapidement que je me suis trompé et poursuis mon chemin. Et je file très vite avec l'intuition qu'elle est agréablement étonnée qu'un homme, un autre humain, s'inquiète de son prochain sans arrière-pensée ni en faire un prétexte de drague.

 

Dans le tramway quelques minutes plus tard, un carré de quatre places dont une occupée par une jeune femme; j'hésite quelques secondes et, pour être dans le sens de la marche, je m'assieds à côté d'elle; je me sens obligé pour éviter toute ambigüité  de lui en dire la raison et me serre le plus possible du côté du couloir en gardant bien les jambes serrées.

Quelques stations plus tard un homme monte, glisse son ticket dans la composteuse... et il n'en ressort pas; je lui dis à la cantonade "on vous servira de témoin s'il y a un contrôle"; ma voisine engage la conversation et m'explique que quelques jours plus tôt un jeune homme a pointé avec sa carte, qu'elle a bien entendu le "bip" ; que des contrôleurs ont voulu verbaliser le voyageur dont la carte n'avait en fait pas mémorisé l'enregistrement, que celui-ci avait protesté de son bon droit et qu'elle n'avait pas eu le courage d'intervenir, étant elle aussi d'une couleur de peau plus soutenue que le rose caucasien : "ils" (les contrôleurs) ne m'auraient pas cru et l'incident, m'explique-t-elle, aurait risqué de prendre - si j'ose dire - une couleur de solidarité raciale.

Jusqu'au terminus "Espal" nous devisons sur le racisme, notre société de méfiance, le harcèlement et nous nous quittons : je la remercie de ce moment de sympathie et d'échange; si ce n'était pas elle mais moi qui en avais pris l'initiative, comment l'aurait-elle vécu ?

 

Au retour, Jardin des Plantes, je croise une petite fille, sa maman et sa mamie et j'entends leur dialogue, la maman expliquant que "c'est une maison d'indiens"; surmontant ma tendance de réserve dans ces circonstances, je pose la question et on m'explique les tipis brodés sur le manteau de la petite fille à la démarche encore hésitante; j'échange quelques mots avec elle et on se quitte en se faisant "coucou" de la main.

 

Ces trois rencontres m'ont apporté un moment de bien être par la simple existence de "relations humaines" avec des inconnues; très souvent quand j'engage la conversation avec un gamin assis dans le caddy devant moi à la file d'attente de la caisse d'un hypermarché, je vois le regard fermé des parents qui se méfient de moi comme si j'étais un pédophile ou si je cherchais un prétexte pour engager la conversation avec la maman seule.

 

A cause du comportement de certains hommes, les relations avec l'autre sexe sont chargées de peur, de méfiance et d'un rejet de principe, et c'est bien dommage; j'en apprécie d'autant plus les exceptions comme le tiercé d'hier.

 

Et j'en profite pour vous glisser une image d'actualité et vous inviter à lire et écouter Henri TACHAN ce chanteur méconnu
A cause des garçons
Partager cet article
Repost0
29 octobre 2015 4 29 /10 /octobre /2015 09:30

Le harcèlement (harassment en anglais) est une chose pas très gentille et qui permet de douter souvent de la santé psychologique de ses auteurs. Mais elle fait surtout des ravages sur les victimes, les poussant parfois au suicide.

La France fait du 5 novembre prochain une première journée contre le harcèlement scolaire, j'ai abordé déjà le sujet ici

Un débat aura lieu au Mans le même jour (voir ci-dessous)

Par ailleurs une association sarthoise vient de voir le jour pour assister les victimes de harcèlement moral au travail

Cela me donne l'occasion de me rappeler que je suis juriste et de vous indiquer qu'il existe plusieurs types de harcèlements distincts, tous délits de notre code pénal et sanctionnés par de la prison. Ils ont en commun la répétitivité et le ciblage.

 

Ne pas confondre le harcèlement moral au travail

 

code pénal : Le fait de harceler autrui par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

Code du travail :Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

avec le harcèlement sexuel (au travail, de rue, etc.)

 Code pénal : Le harcèlement sexuel est le fait d'imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante.

II. - Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d'user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l'auteur des faits ou au profit d'un tiers.

III. - Les faits mentionnés aux I et II sont punis de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

Ces peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et 45 000 € d'amende lorsque les faits sont commis :

1° Par une personne qui abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions etc.…/...

ou avec le harcèlement moral de couple

code pénal :Le fait de harceler son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail et de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende lorsqu'ils ont causé une incapacité totale de travail supérieure à huit jours.

Les mêmes peines sont encourues lorsque cette infraction est commise par un ancien conjoint ou un ancien concubin de la victime, ou un ancien partenaire lié à cette dernière par un pacte civil de solidarité.

 

ni le harcèlement scolaire, circonstance aggravante du harcèlement général et provocation au suicide (pour mieux comprendre, « déplier » cette page)

Le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail.

Les faits mentionnés au premier alinéa sont punis de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende :

1° Lorsqu'ils ont causé une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ;

2° Lorsqu'ils ont été commis sur un mineur de quinze ans ;

3° Lorsqu'ils ont été commis sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur ;

Lorsqu'ils ont été commis par l'utilisation d'un service de communication au public en ligne.

Les faits mentionnés au premier alinéa sont punis de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende lorsqu'ils sont commis dans deux des circonstances mentionnées aux 1° à 4°.

 

ou enfin le harcèlement « téléphonique » ou assimilés

Les appels téléphoniques malveillants réitérés, les envois réitérés de messages malveillants émis par la voie des communications électroniques ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d'autrui sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.



 

Les harcèlements réprimés en France
Les harcèlements réprimés en France
Partager cet article
Repost0
6 septembre 2015 7 06 /09 /septembre /2015 09:03

     Non, le plus vieux métier du monde n'est pas celui qu'on croit. Depuis Adam et Eve, celui d'éduquer les enfants est le lot commun de tous les parents qui, depuis des générations, transmettent la vie.

Tous veulent un avenir si possible meilleur pour leurs enfants et y consacrent des années.

La professionnalisation de cette activité est confiée aux enseignants pour une part, mais pour le métier de "parent" - sans doute le plus difficile - pas de formation, pas de diplôme, chacun fait au mieux !

Bref "élever" (c'est à dire "faire aller plus haut") un enfant n'est pas du tout une sinécure...

 

Dans un monde multiculturel mais "agité", devenu un village planétaire en réseau, on ne peut que se féliciter de la grande première que constitue l'ouverture d'une chaîne de télévision pédagogique en français et arabe (pas encore à 100%)*, dont voici la présentation 

https://youtu.be/FHZuz8ObI3U

 

...."Des valeurs de tolérance et de sérieux En tant que chaîne à vocation éducative et culturelle, 2 Rives TV développe sa ligne éditoriale sur le respect de valeurs fortes :

- D’une part, la tolérance, l’ouverture et le rapprochement entre L’Europe, la culture française, et les cultures arabes;

- D’autre part, la rigueur, le sérieux et le caractère scientifique des programmes réalisés et validés par des professionnels.

2 Rives TV s’adresse à un public mixte et promeut le vivre-ensemble ainsi que le rapprochement des points de vue entre le sud et le nord de la Méditerranée...."

 

Accessible sur le web, en live et replay et sur les box "Numericable" pour commencer**, cet "Arte" d'un nouveau genre se veut un lieu d'échange où le "partage" des savoirs augmente celui de chacun : points communs, bonnes idées des uns ou des autres, meilleure compréhension réciproque. Ce n'est pas une "chaîne pour enfants", toutes les générations y trouveront leur programme, selon les heures.

 

Grille de programmation (échantillon, voir tableau ci-dessous)

 

Le matin, des dessins animés pour les plus jeunes, sans publicité

Allée de l’enfance présentée par Aude Spilmont répond aux questions de parents tous les jours à partir de 9h30. Découvrez par exemple comment prévenir et faire face au décrochage scolaire ? La précocité est-elle un atout ou un handicap ? Sommes-nous de bons ou mauvais parents 

la série Méditteranéo qui décrypte les actualités des pays méditerranéens, Trésors d’Algérie présenté par Radia Boulmaali et produits par Canal Algérie, mais aussi des unitaires inédits en cours de production, comme Chaaba, bidonville ou terre d’asile ?, documentaire éponyme tiré du roman autobiographie d’Azouz Begag Le gône de Chaaba, ou Ne nous racontez plus d’histoires qui donne la parole aux nombreuses voix souhaitant faire entendre une histoire plus apaisée entre l’Algérie et la France.

Chaque samedi soir, place aux artistes : la chaîne fait la part belle aux programmes culturels : captation de spectacles vivants, théâtre, concerts, et courts-métrages, c’est véritablement une ode à la liberté d’expression des auteurs et artistes de la rive Nord et de la rive Sud de la Méditerranée. 

etc, le tout 24h/24

On peut aussi saluer à cet égard tous les efforts de coopération associant parents-éducateurs-enseignants de tous pays comme ceux initiés par l'UTEF, pour laquelle la télévision éducative Cap Canal a été pionnière en son temps.

 

Éducation à la différence, à la tolérance, à l'égalité homme-femme, aux droits de l'Homme ou de l'enfant, le chantier est vaste...

 

Comment ne pas se réjouir, soutenir et souhaiter une

longue vie à cette nouvelle chaîne de télévision qui a

pour ambition de mettre en oeuvre, dans le domaine

primordial de l'éducation, cette belle pensée attribuée à

NEWTON

"Les hommes construisent trop de murs et

pas assez de ponts" !

 

Faire communiquer par le biais de la culture les 2 rives

de notre mer commune, quel plus beau challenge?

 

Vous pouvez soutenir cette initiative en "aimant" sur Facebook ou suivant sur Twitter (actualités, bandes annonce ....)

 

encore très peu d'émissions en arabe en cette fin 2015, tournages et sous-titrages en cours pour l'avenir

** à compter du 27 octobre 2015 (chaîne n° 936 ou canal 400 (portail) , selon configuration)

l'origine de 2rivesTV

UN PONT AU DESSUS DE LA MÉDITERRANÉE ?
UN PONT AU DESSUS DE LA MÉDITERRANÉE ?
Partager cet article
Repost0
21 août 2015 5 21 /08 /août /2015 14:06

Je vois encore et toujours des jeunes fumeuses et fumeurs.

Beaucoup. Trop.

Malgré les campagnes de prévention, les risques de santé connus, les interdictions de fumer généralisées...

Loin de moi l'idée de leur jeter la pierre, même si les anciens fumeurs sont les plus intolérants.

J'ai fumé entre 17 et 55 ans.

Tous les jours, à heure fixe, entre 7 et 10 cigarettes/jour, hors soirées où les chiffres explosent...

Celle du matin en arrivant au travail, celle de 11H, celle du café du midi, celle du goûter, etc.

Il existe beaucoup de méthodes, comme pour les autres addictions.

C'est difficile d'arrêter, de se priver d'un plaisir, d'une béquille, d'un déstressant, c'est bien une drogue; il y a des risques de rechute; on ne peut recommencer à fumer "raisonnablement" sans risque.

 

Ce qui m'a réussi :

- avoir vraiment envie d'arrêter et la volonté de vaincre contre sa drogue

- prendre la décision de principe pour une date particulière (anniversaire, 1er janvier, hausse des prix)

- annoncer la  grande décision autour de soi (la fierté de tenir parole, ça aide)

- tenir bon les 3 premières semaines (les plus dures)  boire (non alcoolisé !) beaucoup, se faire des douceurs sucrées, tant pis pour les kilos, éviter les sorties, soirées et apéros entre amis.

- fêter les mois puis l'anniversaire de succès, en se faisant des petits cadeaux avec l'argent économisé.

- recommencer à arrêter si on recommence à fumer : j'ai rechuté deux fois, au bout de un an et de 18 mois d'arrêt, en me croyant capable de m'en accorder une petite pour une fête, le dimanche, puis tous les jours, puis 2 ou 3 par jours etc; L'engrenage :-(

 

Voilà, bon courage, ensuite on est fier d'avoir été plus fort que la cigarette, de ne plus connaître le manque, l'impatience de la sortie de réunion ou du train :  LA LIBERTÉ retrouvée 

 

Bon courage !

Partager cet article
Repost0

Présentation

  • : Celek
  • : ma vie, mon oeuvre,mes coups de G...
  • Contact

Texte Libre

Pour me suivre au quotidien

sur TWITTER Twitter-29A.png

Recherche